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ASH l SHZ Association
suisse d’élevage
de la vache d’Hinterwald |
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Statuts Association Suisse d’élevage
de la vache d’Hinterwald ASH/SHZ
1. Nom, résidence Art 1 Sous le nom de l’Association Suisse
d’élevage de la vache d’Hinterwald (ASH) existe une association
basée sur Art 60 ff ZGB (code civil). 2. But Art 2 1.
Le but de l’association est le maintien et
l’encouragement du bétail Hinterwald dans l’élevage pur et dans
des troupeaux de race pur, surtout en régions de montagne ou dans des zones
en pentes, et tout ça sur la base de fourrage grossier venant de
l’exploitation interne. 2. A ce but
on doit arriver par: a) Définition
du but de sélection et organisation du suivi de l’élevage et du livre
généalogique, fixation des exigences aux animaux pour entrer dans le
herd-book. b) L’insémination
naturelle a la priorité. c) Jugement
des animaux. d) L’éleveur
marque ses bêtes d’après les ordres de l’office fédéral des
vétérinaires, respectivement d’après la BDTA. e) Choix
des taureaux d’élevages et leur médiation entre les membres ASH. f) Maintien
et encouragement des intérêts de l’ensemble de la profession et leur
représentation vers le publique, les autorités et d’autres
organisations. g) Encouragement
de la formation professionnelle continuée. 3. Qualité de
membre, droits et devoirs des membres Art 3 1. L’association
se compose de membres actifs et passifs. 2. Membre
actif peut devenir chaque éleveur d’Hinterwald qui est dans le
herd-book, et qui s’oblige à respecter les statuts, résolutions et
règlements. 3. Membre
passif peut devenir chaque personne naturelle et juridique qui est bien
intentionnée aux engagements de l’association. Art 4 Acquisition et perte de la qualité de membre 1.
L’acquisition est effectuée par le
comité, après que la demande a été annoncer vers le président. 2.
Membres, qui mettent en danger ou travaillent
contre les intérêts de l’association, qui ne respectent pas les
statuts, résolutions ou règlements, qui ne font pas les devoir qu’ils
ont comme membre dans l’association, peuvent être exclus de
l’association par le comité. Personnes exclus ont le droit de recourir
à l’assemblée générale. 3.
Le départ de l’association peut se
faire à la fin de l’année comptable, après avoir payer la cotisation annuelle.
La déclaration de sortie doit être remise au président par écrit, et au moins
un mois à l’avance. Art 5 Droit à la fortune de
l’association Membres exclus ou sortis, et membres partis par d’autres raisons ou
leurs héritiers, n’ont pas de droit à la fortune de
l’association. 4. L’organisation Art 6 Les organes et l’exercice 1. Les
organes de l’association sont les suivants: a) L’assemblée
générale b) Le
comité c)
Le suivi de l’élevage d) Le poste
de contrôle 2. L’exercice
est le même que l’année calendrier. Art 7 Assemblée générale 1. L’assemblée
générale se compose de tous les membres. Chaque membre actif et chaque membre
du comité a une voie. L’assemblée générale est l’organe le plus
haut de l’association et décide dans tous les cas définitivement. 2. Devoirs
de l’assemblée générale: a) L’agrément
du rapport annuelle et du bilan b) Le
soulagement du comité et du poste de contrôle c)
L’agrément du programme annuelle et des
budgets d) La
fixation du montant de la cotisation annuelle e) La décision
sur des demandes du comité ou des membres f)
Les élections du président, du comité, du
suivi de l’élevage et du poste de contrôle g) Les
acquisitions et les exclusions de membres en cas de recoures h) Les
changements des statuts, la dissolution et la liquidation de
l’association 3. L’assemblée
générale ordinaire a lieu dans les premiers 4 mois de l’année. Le
comité peut décider de faire une assemblée générale extraordinaire, si
c’est nécessaire. Une telle doit avoir lieu, si 1/5 des membres le
demandent. Assemblées générales doivent être annoncées au minimum 1 mois à
l’avance contenant la date prévue et une liste des thèmes à discuter. a) Demandes
sont à remettre au comité, lequel les discute et donne réponses. Au demandeur
on donne la possibilité de présenter sa demande pendant une réunion du
comité. b) Demandes
vers l’assemblée générale doivent être remises par écrit à un membre du
comité, et ça doit se faire avant le 31 décembre de l’année
d’avant. Demandes qui arrivent plus tardes ne peuvent pas être
discutées à l’AG actuelle. 4. Les
décisions par l’AG se font, si la loi et les statuts ne disent rien
d’autre, par la majorité absolue des voies rendues. Les votations sont
normalement ouvertes. Pour une révision des statuts il faut 2/3 des voies
présentes. Les votations décident: dans la première course la majorité
absolue, à la deuxième course la majorité relative et en cas d’égalité
le président. Art 8 Le comité 1.
Le comité se compose de 7-9 membres et se
constitue lui-même sous réserve de l’article 7 chiffre 2 lit. f.. 2.
Le comité dirige l’association et
s’occupe de tous les affaires, qui ne sont pas donné à un autre organe.
Le comité a les devoirs et les droits suivantes: a) faire
des préparatifs, des invitations et la direction de l’assemblée
générale. b) exécuter
les décisions de l’assemblée générale. c)
l’élection du vice président, caissier
et secrétaire. d) mettre à
jour les affaires actuelles. e) régler
les devoirs du suivi de l’élevage. f)
les acquisitions et exclusions de membres. g) le
maintien des relations vers d’autres organisations. h) Autorisé
à signé est le président et le secrétaire. 3. Les
réunions du comité ont lieu par invitation du président, si souvent que les
affaires le demandes, ou sur demande de minimum 3 membres du comité. Les
tractandes doivent être remises aux membres du comité au moins 7 jours avant
la réunion. Le comité est capable de décision, si il y a une présence de la
moitié des membres plus un. Et dans ce cas on fait les décisions avec la
majorité simple des voies rendues et valables. En cas d’égalité de
voies, la voie du président conte deux fois. 4. Les
membres du comité sont élues pour une durée de mandat de 4 ans. Ils peuvent
être élues de nouveau après avoir fini leur période. Tous les membres de
l’association peuvent être élus dans le comité. Art 9 Suivi de l’élevage 1.
Le suivi de l’élevage est chargé de
tenir le livre généalogique, de faire les certificats d’ascendances, du
jugement et du contrôle de performances des animaux. a) Il
détermine les exigences des vaches pour l’acquisition définitive dans
le livre généalogique. b) Il
sélectionne des taureaux d’élevages et organise leur médiation entre
les membres de l’association. 2.
Pour la durée du mandat et l’élection,
on se base sur les déterminations de l’article 8 chiffre 4. Art 10 Poste de contrôle 1. Le poste
de contrôle se compose de 2 réviseurs des comptes et d’un réviseur en
réserve. 2. Le poste
de contrôle vérifie les comptes administratifs et écrit un rapport qui est
présenté à l’assemblée générale. Il peut aussi demander de l’aide
à un bureau de vérification externe, si le comité est d’accord. 3. Les
réviseurs ne devraient pas être changer tous dans la même année. Entre autre,
on se base sur les déterminations de l’article 8 chiffre 4, conforme au
sens. 5. Financement Art 11 1. Les revenues
de l’association se composent des cotisations annuelles et
d’autres revenues. 2. L’assemblée
générale ordinaire fixe le montant des cotisations chaque année. Les membres
passifs payent un montant fixe, qui peut être déterminer différemment chez
les membres seules et les membres collectifs. La cotisations des membres
actifs se compose d’un part fixe par membre et d’un part variable
selon le nombre de bêtes dans le herd-book et de bêtes provisoirement
acquises. Le jour d’échéance est le jour du conte fédéral de bétail. 3. Les
revenues sont prévues pour la réalisation des buts de l’association et
pour la couverte des dépenses de l’association. 6. Dissolution Art 12 Procédure La dissolution de
l’association peut être décider de l’assemblée générale avec 2/3
des voies présentes, et au plus vite un mois après une demande de dissolution
a été remise au comité par écrit. L’invitation à l’assemblée de
dissolution se fait par écrit et au moins un mois avant l’assemblée. Art 13 Liquidation de la fortune de l’association L’assemblée
de dissolution doit donner la fortune à une organisation, qui agit dans le
même sens que l’association. 7. Déterminations
générales Art 14 Communications L’information
des membres se fait par les publications dans les «HW-Info» ou par lettres. Art 15 Responsabilité des membres Pour payer des
obligations de l’association, une responsabilité prend uniquement de la
fortune de l’association. Art 16 Droit subsidiaire Si ces statuts ne
règlent rien d’autre, on se tient aux déterminations du code civil
suisse. Art 17 Entrée en vigueur Ces statuts vont
être discuter, accepter et entrer en vigueur par l’assemblée générale
du 13 mars 2005. Ils remplacent les statuts du 5 mars 2000. Chaque membre
reçoit un exemplaire. Grindelwald, le 13 mars 2005 Le président Le secrétaire Dans tous ce texte
la forme masculine a été utiliser. Elle est naturellement aussi valable,
conforme au sens, pour tous les teneurs de mandats féminins. |
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Ainsi vous nous atteignez: |
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Kathrin Berger Présidente ASH Eggweid 3551 Oberfrittenbach Tél. 034 402 32 37 |
Aufmerksam + Gesellig |
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Tel: +41
(0)34 402 32 37 E-Mail: k.berger@hinterwaeldervieh.ch |
Le design & le concept by © VSC 16.08.2007 |
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